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Marques déposées par la société M. CARO Joël
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Charles de Courseuil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles de Courseuil
M. CARO Joël

Numéro de dépôt :
3094299
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2011

Présentation de la marque Charles de Courseuil

Déposée le 9 avril 2001 par la société M. CARO Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charles de Courseuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société M. CARO Joël domicilié(e) Kerbuhou, 56440 Languidic - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 611 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARO Joël - France.

La marque Charles de Courseuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de Courseuil est expirée depuis le 9 avril 2011.

M. CARO Joël a également déposé les autres marques suivantes : VD VEUVE DELANDRY


M. CARO Joël - Kerbuhou, 56440 Languidic - France - SIREN 329611560


M. CARO Joël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Champagne.